Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2008
Présents : 14 sur 15
Pouvoir : 1
Début de séance : 21 heures
Fin de séance : 22 h 45
Lecture et approbations du procès verbal de la réunion du vendredi 14 mars 2008
Ordre du jour :
- Délégués : MM. GRENIER et PERIC
- Suppléants : Mme LENFANT et M. DUHAMEL
· Syndicat des ordures ménagères (SIROM)
- Délégués : M. GRENIER et GALLAIS
· Syndicat d’électricité :
- Délégués : M. GRENIER et Mme DAVID
· Syndicat de transport des personnes âgées :
- Déléguée : Mme COLIN
· Syndicat hydraulique de la Sausse :
- Délégués : M. GRENIER et M. RAYMONDIS
· Syndicat des eaux de la Montagne Noire :
- Délégués : M. DATSIRA et M. DUHAMEL
- Suppléants : Mme COLIN et M. PERIC
· SMEAT (Syndicat Mixte de l’Agglomération Toulousaine) :
- Délégué : M. PERIC
- Suppléant : M. RAYMONDIS
· Syndicat de l’environnement :
- Délégués : M. PERIC et Mme COLIN
· Finances, fiscalité :
- M. FEUGA (vice-président), M. AUDISIO, M. GALLAIS.
· Construction, PLU, étude P.C., assainissement, voirie :
- M. RAYMONDIS (vice-président), Mme DAVID, M. FEUGA, Mme COLIN, M. PERIC
· Environnement, espaces verts, éclairage public :
- M. GALLAIS (vice-président), Mme DAVID, Mme CANNESANT, M. PERIC, M. FEUGA, M. BOUNET
· Jeunesse, communication, information, coordination des associations :
- M. PERIC (vice-président), Mme COLIN, M. RUIZ, M. FEUGA, M. AUDISIO, M. BOUNET
· Relations humaines et sociales
- M. DUHAMEL (vice-président), Mme COLIN, Mme LENFANT
· Sports, loisirs, animation
- M. AUDISIO (vice-président), M. DATSIRA, M. PERIC, M. BOUNET, M. RUIZ, M. GALLAIS
· Infrastructures, cimetière, outillage, entretien des bâtiments
- M. DATSIRA (vice-président), M. BOUNET, M. GALLAIS, M. PERIC, M. BILSKI
· Education nationale, constructions, mobilier scolaire
- M. AUDISIO (vice-président), Mme CANNESANT, Mme DAVID, Mme LENFANT, M. FEUGA
· Affaires agricoles
- M. RAYMONDIS (vice-président), Mme DAVID, Mme LENFANT, M. BOUNET
· Commission de délégation de service public
- Titulaires : MM. GALLAIS, DATSIRA, PERIC
- Suppléants : Mmes COLIN, DAVID, LENFANT
· Commission de sécurité
- Titulaires : MM. GRENIER, DATSIRA, BILSKI, DUHAMEL
· Responsable de la salle polyvalente
- Responsable : M. DATSIRA
- Suppléant : M. GALLAIS
· Responsable vestiaires stade
- Responsable : M. PERIC
- Suppléant : M. AUDISIO
· Responsable pompage Flouquet
- Responsable : M. AUDISIO
- Suppléant : M. PERIC
· Commission d’appel d’offres
- Titulaires : Mme DAVID, M. FEUGA, M. GALLAIS
- Suppléants : M. DUHAMEL, Mme CANNESANT, M. BILSKI
· prévention routière : M. BILSKI
· Sécurité routière : M. BILSKI
· M. PERIC
· Président : M. GRENIER
· Membres : Mmes COLIN, LENFANT, DAVID, M. RAYMONDIS
Indemnités par rapport à l’indice 1015
· Maire 43 %
· 1er Adjoint : 16.5 %
· 3 autres adjoints : 6.2 %
7. Spécimens signatures
· Autorisation des membres du conseil municipal pour dépôt des signatures du maire et du 1er adjoint.
8. Délégations du Conseil Municipal au maire (article n° L 2122-22 du code Général des collectivités territoriales)
· Délégation sur les 22 points de cet article.
Questions diverses
Tous les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité l'ensemble de ces décisions.