Compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2008
Présents : 11 sur 15
Pouvoir : 03
Début de séance : 21 heures
Fin de séance : 23 heures 30
M. FEUGA est élu secrétaire de séance.
Lecture du PV de la réunion 18 avril 2008, approbation du Conseil Municipal.
Accord du Conseil Municipal pour ajouter à l’ordre du jour les deux points suivants :
- rapport annuel sur la qualité et le prix du service d’assainissement collectif
- rapport annuel sur la qualité et le prix du SIROM
Ordre du jour :
· Président : M. GRENIER
· Secrétaire : M. FEUGA
· Les deux plus âgés : M. RAYMONDIS
M. BOUNET
· Les deux plus jeunes : Mme CANNESANT
M. AUDISIO
· M. GRENIER
· Mme DAVID
· M. GALLAIS
· M. DATSIRA
· M. PERIC
· Mme LENFANT
Changement du nom : le SIROM devient le SMICTOM
Après lecture du courrier du Préfet, le Conseil Municipal décide de retirer la délibération du 18/04/2008 concernant la participation des frais de fonctionnement aux écoles. Elle précisait que les places seraient limitées afin de ne pas dépasser un effectif global de deux classes. Il n’appartient pas au Conseil Municipal de fixer les conditions d’admission, cela est du ressort du Maire. Une nouvelle délibération est prise, supprimant ce paragraphe.
Lecture du rapport par M. le Maire, le Conseil municipal en prend connaissance et n’apporte aucune observation
Lecture du rapport par M. le Maire, le Conseil municipal en prend connaissance et n’apporte aucune observation
Questions diverses :
- Réunion transport scolaire le 3 juillet 2008 à 14 h 30.
Tous les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité l'ensemble de ces décisions.