M. Roger BUFFET est élu secrétaire de séance.

Lecture et approbation du P.V. de la séance précédente.

ORDRE DU JOUR :

1 - compte rendu annuel 2002 Assainissement :

présentation, et accord des membres du CM

2 - Assainissement : rapport sur la qualité du service et du prix 2002 :

présentation, et accord des membres du CM

3 - Eau potable : rapport sur la qualité du service et du prix 2002 :

présentation, et accord des membres du CM

4 - Ordures Ménagères : rapport sur la qualité du service et du prix 2002 :

présentation, et accord des membres du CM

5 - SMEAT :

présentation des nouveaux statuts , accord des membres du CM

6 - Assurance groupe :

Accord sur le choix du Centre de Gestion  : AXA

7 - SDEHG :

Electricité : participation communale pour un lampadaire : 1 317 € au lieu de 1407 €

8 - SIROM :

retrait de la commune de TEULAT du syndicat des ordures ménagères

9 - Commission Délégation  Service Public :

Désignation des membres de la commission d'appel d'offres.

10 - Tarif cantine 2003/2004.

enfants : 2.45 €

adultes : 3.67 €

11 - Demande de subvention - achat mobilier scolaire

2 999.80 € TTC de mobilier pour l'Ecole Elémentaire

1 468.75 € TTC de mobilier pour l'Ecole Maternelle

12 - Création d'un poste d'agent d'entretien pour 10 heures hebdomadaires :

A compter du 1er décembre 2003

13 - Vieille place du Village :

 Renouvellement de la demande au Conseil Général pour les travaux d'urbanisation.

Questions Diverses :

Travaux écoles

marquage terrain de sport (écoles)

effectifs aux écoles

réalisation des ralentisseurs route de Gragnague.