Compte rendu du conseil municipal du 29 décembre 2003
Présents : 14 sur 15
Début de séance : 21 h 00
Fin de séance : 23 h
M. BUFFET est élu secrétaire de séance.
Lecture et approbation du Procès Verbal de la réunion précédente.
Ordre du jour :
Annulation du point 1 de l'ordre du jour de la convocation, remplacé par"Eclairage Public" - lotissement "Les Tilleuls".
1. Eclairage lotissement "Les Tilleuls" :
Prise en compte de la consommation, uniquement, par la commune.
2. Convention DDE (ATESAT) :
Aide à la commune , coût pour 2004 : 273.49 €. Le CM autorise le Maire à signer la Convention.
3. Plan de Prévention Risques Inondations :
Le CM refuse d'approuver en l'état ce dossier, la rédaction du règlement n'étant pas claire.
Questions diverses :
Tous les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité l'ensemble de ces décisions.