Compte rendu du conseil municipal du 31 août 2004
Présents : 14 sur 15
Pouvoirs : 1
Début de séance : 21 h 00
Fin de séance : 22 h 45
M. BUFFET est élu secrétaire de séance.
Lecture et approbation du Procès Verbal de la réunion précédente.
Ordre du jour :
1. Décision modificative budgétaire (TLE) :
- Création de l'article 10223 en débit pour dégrèvement de 92 € .
2. Budget Assainissement :
- Mise à jour du tableau d'amortissement (enrochement - télétransmission).
3. Budget Assainissement :
- Décision modificative : prise en compte du nouveau tableau d'amortissement (2 900€)
4. Tarif cantine :
- Pour l'année scolaire 2004/2005 : Enfants : 2.53 €
Adultes : 3.90 €
5. Transport scolaire : Collège de MONTRABE
- Prise en charge d'un enfant situé à moins d'un kilomètre du collège
6. Syndicat de voirie
- Accord pour l'adhésion à notre syndicat de la commune de St-Orens
7. Qualité et prix du service Assainissement :
- Approbation du rapport
8. Qualité et prix du service Ordures Ménagères :
- Approbation du rapport
9. Qualité et prix du service eau potable :
- Approbation du rapport.
Questions diverses :
Tous les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité l'ensemble de ces décisions.